MENTIONS LÉGALES

I. RÉALISATION DU SITE INTERNET

PIKTURE
2 passage de l’Hôtel de Ville, 68100 Mulhouse

• Site web : www.pikture.fr
• Courriel : contact@pikture.fr

Le site internet a été créé sur la base du logiciel de gestion de contenu (CMS) WordPress.

II. PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

AU PETIT RÉPIT D’ISANA
29 rue de Soissons, 90000 BELFORT
03 84 21 23 84
contact@aurepitdisana.com
N° SIRET : 80271708200019
SAS au capital de 2000.00 €

III. HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

OVH
140, Quai du Sartel, 59100 Roubaix
www.ovh.com

IV. DÉCLARATION À LA CNIL

Dispense n°7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

V. CONTENUS ET OUTILS

AU PETIT RÉPIT D’ISANA n’assure aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. AU PETIT RÉPIT D’ISANA ne peut en aucun cas être tenue responsable de tout dommage quel qu’il soit, y compris mais de façon non limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.

VI. LIENS VERS D’AUTRES SITES

Les liens de cette zone vous font quitter le site www.aurepitdisana.com vers les sites cibles. Ces derniers ne sont pas sous le contrôle de AU PETIT RÉPIT D’ISANA. En conséquence, AU PETIT RÉPIT D’ISANA n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.

Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

VII. DROITS D’AUTEURS & COPYRIGHTS

L’ensemble de ce site est régi par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société AU PETIT RÉPIT D’ISANA à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de AU PETIT RÉPIT D’ISANA.